1. Identification de l'Éditeur et Direction de Publication
Le présent site internet est le portail d'information officiel de l'association METASCENE, organisme de droit privé à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
• Dénomination Sociale : METASCENE
• Forme Juridique : Association déclaration loi 1901 à gestion désintéressée
• Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W372010726 (Préfecture d'Indre-et-Loire)
• Numéro SIREN : 532 836 343 | SIRET : 532 836 343 00018
• Siège Social : 9 Rue du Mont Cassin, 37000 Tours, France
• Directeur de la Publication : Rabiul ISLAM, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration.
2. Caractère Exclusif d'Utilité Publique et Non Commercialité
Conformément aux directives de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) relatives au secteur associatif, la plateforme web de METASCENE remplit des objectifs strictly d'intérêt général, éducatifs et culturels.
Elle ne réalise aucune opération de vente, de e-commerce ou de prestation marchande. Aucun frais d'accès n'est perçu pour la consultation des ressources pédagogiques diffusées.
3. Protection des Données Personnelles et Droits RGPD
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